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Agenda

Associations Vendredi 27 avril à 18h Vente de paëlla Sur commande à emporter : 06 03 43 50 43 - Proposé par Chassieu Rugby - Stade Fonlupt

Associations Vendredi 27 avril à 19h30 Conférence sur la Calabre Proposé par Chassieu Toscane - Salle des fêtes

Associations Mercredi 2 mai à 20h La pratique du vélo au quotidien : évolution et prespectives d'aménagements sur la Métropole et Chassieu Conférence proposée par CassCquotidien - Salle polyvalente Plus d'infos...

Toutes les dates

Les demandes de subventions

 

Remplir le dossier de subvention

 


Seuls les dossiers complets, déposés dans les délais, dûment remplis et signés seront pris en considération.
La ville de Chassieu se réserve le droit d’exiger tout complément d’information ou pièces justificatives au requérant avant de statuer.

Conventions d'objectifs

Conformément à la loi n°200-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration et son décret d'application n°2001-495 du 6 juin 2001, l'attribution d'une subvention annuelle supérieure à 23 000 €  fait l'objet d'une convention d'objectifs entre la collectivité et le bénéficiaire de droit privé.
Pour les montants inférieurs, la ville de Chassieu jugera de l'opportunité d'établir une telle convention. La convention d'objectifs exposera les modalités de paiement

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